L'Impact de l'Amicus Curiae dans la Jurisprudence Internationale: Le cas Córdoba et al. c. Paraguay

Résumé

Cet article analyse l’application de l’amicus curiae dans le case Córdoba c. Paraguay, décidée par la Cour Interaméricaine des Droits de L’homme (CIADH) en 2023. Cet arrêt, le premier du genre à être rendu par la Cour en matière d’enlèvement international d’enfants, aborde l’interaction complexe entre les droits des parents et des enfants dans le contexte des déplacements transfrontaliers illicites, en s’appuyant sur des cadres tels que la Convention de La Haye et la Convention interaméricaine sur le retour des enfants. Il souligne le rôle de l’amicus curiae dans l’intégration de diverses perspectives et sa contribution au développement du droit international en matière de droits de l’homme, renforçant la légitimité et la transparence des processus judiciaires internationaux.La méthodologie employée est une étude de cas qualitative, complétée par une analyse doctrinale et jurisprudentielle.
À cette fin, l’article s’articule autour d’un examen du cadre théorique et des implications de l’amicus curiae dans le contexte international, suivi d’une étude détaillée de l’affaire Córdoba c. Paraguay et d’une analyse de l’influence spécifique de cette figure dans les délibérations judiciaires de la Cour. À travers cette analyse de cas, il évalue comment le mémoire d’amicus curiae soumis par le Centre international sur l’enlèvement d’enfants (Reunite) et la Clinique des droits de l’homme de l’Université catholique du Chili a influencé la décision de la Cour, en renforçant la protection du droit à la vie familiale et les obligations de l’État dans les cas d’enlèvement international d’enfants. L’arrêt de la CIDH a déclaré la responsabilité internationale de l’État paraguayen pour la violation de plusieurs droits au détriment du père, soulignant l’impact significatif du mémoire d’amicus curiae sur les délibérations judiciaires.